Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.soih.fr les informations ci-dessous.
ARTICLE 1 — ÉDITEUR DU SITE
Le site www.soih.fr est édité par :
AFJC
Statut juridique : SAS
SIRET : 921 638 763
Siège social : 229 Rue Saint-Honoré 75001 Paris France
Représentant légal : Daeyoo Jeong
Contact : contact@soih.fr
ARTICLE 2 — HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
Site : https://www.shopify.com
ARTICLE 3 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, vidéos, design, structure, identité visuelle) est la propriété exclusive de SOIH ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation ou exploitation, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
ARTICLE 4 — ACCESSIBILITÉ
Le site est accessible 7j/7 et 24h/24, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.
SOIH ne saurait être tenue responsable de toute interruption ou dysfonctionnement.
ARTICLE 5 — DONNÉES PERSONNELLES
Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, conforme au RGPD et accessible en bas de page.
ARTICLE 6 — COOKIES
Le site utilise des cookies techniques et analytiques.
L’utilisateur peut gérer ses préférences via le bandeau d’information dédié.
ARTICLE 7 — LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
SOIH ne saurait être tenue responsable :
- d’erreurs ou omissions sur le site,
- d’une interruption du service,
- de dommages matériels liés à la navigation,
- d’attaques informatiques extérieures.
L’utilisateur est responsable de l’usage qu’il fait du site.
ARTICLE 8 — LIENS HYPERTEXTES
Le site peut contenir des liens vers des sites externes.
SOIH décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.
ARTICLE 9 — LOI APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige sera soumis à la compétence du Tribunal de Paris.